Contrat de Licence d’Utilisation Finale

Lisez attentivement les termes et conditions ci-dessous avant d’utiliser ce logiciel. L’utilisation de ce logiciel implique votre accord avec les termes de ce contrat.

1. LICENCE. Nicolas Sourdeval / Nouvelle Cible Studio vous donne l’autorisation non exclusive d’utiliser ce logiciel (dénommé ci-après le «LOGICIEL») en accord avec les termes de ce contrat.

La licence autorise Ă  l’utilisateur :

  • Installation sur un SEUL poste.
  • 3 activations maximum.
  • Exploitation Ă  travers un canal interne d’un seul Ă©tablissement oĂą elle a Ă©tĂ© installĂ©e et activĂ©e.

Si l’utilisateur souhaite Ă©tendre l’utilisation du LOGICIEL sur plusieurs postes, il devra s’acquitter d’une ou plusieurs licence(s) supplĂ©mentaire(s) lors de son achat.

Si l’utilisateur atteint le nombre maximum d’activation, le droit d’entrĂ©e et l’exploitation de la licence sera compromise. Pour limiter les abus de transfert, un justificatif pourrait ĂŞtre exiger en cas de changement de machine.

Si l’utilisateur souhaite exploiter une licence dans plusieurs Ă©tablissements par l’intermĂ©diaire d’un canal interne, il devra s’acquitter d’une ou plusieurs licence(s) supplĂ©mentaire(s) par Ă©tablissement lors de son achat.

2. REVERSE ENGINEERING INTERDIT. Vous ne pouvez pas modifier, désassembler ou décompiler le LOGICIEL ou les applications autonomes créées avec le LOGICIEL, en tout ou partie.

3. COPYRIGHT. Tous les titres et copyright du LOGICIEL, incluant, mais non limités à, les images, vidéos, textes, musiques et sons, inclus dans le LOGICIEL, sont la propriété de Nicolas Sourdeval / Nouvelle Cible Studio ou de ses fournisseurs.

4. REDISTRIBUTION. Vous n’êtes pas autorisé à redistribuer le LOGICIEL.

5. EXPLOITATION. Le client doit s’acquitter d’une version lĂ©gale en achetant une licence d’exploitation valable selon les termes du dĂ©veloppeur et de l’Ă©diteur.

6. LITIGES. Si vous avez acquis ce produit en France, cette licence est régie par les lois Françaises. Si vous avez acquis ce produit dans un autre pays, certaines lois locales peuvent s’appliquer.

7. NON GARANTIE. Le logiciel et les fichiers inclus sont fournis «tels quels» sans garantie d’aucune sorte. Nicolas Sourdeval / Nouvelle Cible Studio renonce a toute garantie, explicite ou implicite, incluant, mais non limitées à, toute garantie de performance, de commercialisation, de conformation à un usage particulier, et non infraction. En aucun cas Nicolas Sourdeval / Nouvelle Cible Studio ne pourra être tenue responsable de tout dommage quel qu’il soit, direct, indirect ou accidentel (y compris, mais non limite à, tout dommage cause par la perte de bénéfices commerciaux, l’interruption des affaires, la perte d’information commerciale ou toute autre perte pécuniaire), découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du logiciel, même si Nicolas Sourdeval / Nouvelle Cible Studio a été avertie de la possibilité de tels dommages.

8. FIN D’ACTIVITÉ. Si notre entreprise devait cesser son activitĂ©. Les utilisateurs auront une mise Ă  jour spĂ©ciale qui permettrait d’utiliser le programme Ă  vie et sans date d’expiration, mais le produit serait retirĂ© de la vente et n’assurerait plus le support ainsi que les mises Ă  jour …

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